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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
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CTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CTS
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95582028
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2025

Présentation de la marque CTS

Déposée le 21 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS domicilié(e) 14 rue de la Gare aux Marchandises - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 500 680 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CTS arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : U'GO , VELOPARC , RELAIS BUS , CTS , flex'hop , BADGEO , U'GO , CTS , EUROPASS , FLEX HOP


COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS, Société Anonyme - 14 rue de la Gare aux Marchandises - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 568500680


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305723 - Publication au BOPI 2006-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587308 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21

Appareils et installations de locomotion et de transport par terre, par air, par eau et sur rails; véhicules, en particulier autobus, autocars, tramways.Imprimés, publications, tickets (billets), cartes d'abonnement, plans, horaires imprimés, prospectus, affiches.Services de transport, en particulier transport de voyageurs, de passagers; services d'autobus, services de tramways; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, visites touristiques; informations en matière de transport; location de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.